Jean-Pierre Vogel


De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Pierre Vogel
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean Pierre Vogel
rapporteur sur la proposition de loi n° 710 (2018-2019) visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000039131426(source JORF)
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Jean-Pierre Vogel
pour la Sarthe
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre Vogel
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Sénat)"
JORFTEXT000036538672(source JORF)
désignation
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036505387(source JORF)
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: VOGEL Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Jean-Pierre Vogel
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000026417775(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624(source JORF)
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Vogel (Jean-Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019203987(source JORF)
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Pierre Vogel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Alsace
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Alsace
president
JORFTEXT000000468845(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Jean-Pierre Vogel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Alsace
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Alsace
suppleant
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Vogel (Jean-Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2006-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000000607527(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Vogel (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi"
JORFTEXT000000607153(source JORF)
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Vogel (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"
JORFTEXT000000629611(source JORF)
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: Vogel (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-07-31"
JORFTEXT000000801778(source JORF)
réintégration
29 Juin 200429/06/2004
De: Vogel (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
en résidence en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000801778(source JORF)
affectation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vogel (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2002-02-19"
duree="deux ans"
magistrat
JORFTEXT000000409679(source JORF)
détachement
03 Octobre 200203/10/2002
De: Jean-Pierre Vogel
premier conseiller de tribunal administratif, place en position de détachement judiciaire
Objet:
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mulhouse
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000000774400(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Pierre Vogel
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps judiciaire
magistrat du premier grade
date_debut="2002-02-19"
magistrat
JORFTEXT000000771939(source JORF)
détachement
05 Décembre 200105/12/2001
De: Vogel (Jean-Pierre, André, Louis)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Payeur particulier de 2e classe
(grade d'assimilation : capitaine)
JORFTEXT000000557553(source JORF)
promotion
02 Février 199902/02/1999
De: Vogel (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000367801(source JORF)
promotion
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
Cour administrative de Paris
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
JORFTEXT000000347996(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199328/08/1993
De: Jean-Pierre Vogel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les juridictions
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
JORFTEXT000000358546(source JORF)
désignation
28 Août 199228/08/1992
De: Vogel (Jean-Pierre)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
Tribunal administratif de Nouméa
date_debut="1990-12-31"
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
JORFTEXT000000343075(source JORF)
mutation
07 Décembre 199007/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.